Les grands arrêts (R) du droit de travail
Livre VI
Représentation du personnel et élections professionnelles
1er éd. RJCC, Paris
juin 2026, sous n° 643,
Coll. Grands arrêts (R), Tome 11,
Source : Rapports annuels de la Cour de Cassation, 2003 - 2024,
par SDER de la CC.
Préparation : M. Bellamallem
Résumé :
Les grands arrêts (R), portant sur Représentation du personnel et élections professionnelles, tirés des Rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 2003 à l’année 2024.
L’inventaire a été limité sur les arrêts qui ont eu l’honneur de figurer dans les Rapports annuels de la Cour de cassation, l’ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.
Ce livre comporte l’analyse des principaux arrêts rendus au cours de l’année 2003 à l’année 2024, dans les branches du droit du travail, spécialement, Représentation du personnel et élections professionnelles, comme il a été élaboré par le Service de Documentation, des Études et du Rapport de la cour de cassation (SDER de la CC). Préparé par M. Bellamallem
Introduction
En savoir plus
[pour télécharger le document entier]
Achetez sur Acdp-paris.fr
SDER, Les grands arrêts R du droit du travail : Livre VI. Représentation du personnel et élections professionnelles : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 643, Coll. grands arrêts (R), Tome 11. (210 pages). Préparé par : M. Bellamallem
SDER ; MB, Les grands arrêts R du droit du travail : VI. Représentation du personnel et élections professionnelles, ed. RJCC, Paris, juin 2026, sous n 643, Coll. Grands arrêts (R), T 11. (210 pages). Extrait offert en téléchargement Achetez sur Acdp-paris.fr |
Caractéristiques techniques :
Titre : Les grands arrêts (R) du droit du travail
Livre VI. Représentation du personnel et élections professionnelles
Sous-titre : Janvier 2003 – décembre 2024,
Auteur(s) : SDER de la CC
Préparation : M. Bellamallem
Editeur : RJCC, Paris,
Numéro d’édition : 1e édition,
Date de parution : juin 2026,
Collection : Les grands arrêts (R), Tome 11.
Pagination : 210 pages,
Langue : Français,
Format : Ebook,
Sous N° : 643,
-----------
Le (R), vise les arrêts publiés et commentés dans le rapport annuel d’activité de la Cour de cassation.
 | SDER, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale : 2015 - 2021, 1e éd.RJCC, Paris, Nov. 2022, Coll. Panorama, Tome 5, sous n° 224. (426 pages).
Livre offert en téléchargement |
------------------
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire