383 : Les arrêts significatifs de la Cour de Cassation : 2011 – 2014 , RJCC, N° 2, par MB

 

قضاء محكمة النقض الفرنسية: يناير 2011 - دجنبر 2014،   مجلة قم نفر، العدد الثاني، نونبر 2015، تحت رقم 383، إعداد: م بلمعلم	Jurisprudence de la cour de cassation : Janv 2011 - Dec 2014, RJCC, N° 2, nov. 2015, sous n° 383. Par MB
القرارت المهمة لمحكمة النقض الفرنسية:    يناير 2011 - دجنبر 2014	Les arrêts significatifs de la Cour de Cassation : Jan 2011 – Dec 2014,

MB, Panorama de la jurisprudence de la Cour de Cassation : Jan 2011 – Dec 2014, RJCC, N° 2, Nov 2015, sous n° 383. p 69 pages.   Document offert en téléchargement  https://bit.ly/3jiSLGa

  

Partie 1: Sommaire de la jurisprudence

Assemblée plénière

CC,  Panorama des arrêts de l’Assemblée plénière : Jan 2014 – Dec 2014, RJCC, Dec 2014, sous n° 382-1.

CC,  Panorama des arrêts  de l’Assemblée plénière : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-1.

CC, Panorama des arrêts de l’Assemblée plénière : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-1.

CC, Panorama des arrêts de l’Assemblée plénière : Jan 2011 – Dec 2011, RJCC, Dec 2011, sous n° 379-1.

Chambres mixtes

MB, Panorama des arrêts des Chambres mixtes : Jan 2014 – Dec 2014, RJCC, Dec 2014, sous n° 382-2.

MB, Panorama des arrêts des Chambres mixtes : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-2.

MB, Panorama des arrêts des Chambres mixtes : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-2

Première chambre civile

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Première chambre civile : Jan 2014 – Dec 2014, RJCC, Dec 2014, sous n° 382-3.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Première chambre civile : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-3.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Première chambre civile : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-3.

CC, Les arrêts significatifs de la Première chambre civile : Jan 2011 – Dec 2011 , RJCC, Dec 2011, sous n° 379-3.

Deuxième chambre civile

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Deuxième chambre civile : Jan 2014 – Dec 2014, RJCC, Dec 2014, sous n° 382-4.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Deuxième chambre civile : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-2.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Deuxième chambre civile : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-4.

CC, Les arrêts significatifs de la Deuxième chambre civile : Jan 2011 – Dec 2011 , RJCC, Dec 2011, sous n° 379-4.

Troisième chambre civile

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-5.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-5.

CC, Les arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2011 – Dec 2011 , RJCC, Dec 2011, sous n° 379-5.

Chambre commerciale

CC, Panorama des arrêts significatifs de la chambre commerciale : Jan 2014 – Dec 2014, RJCC, Dec 2014, sous n° 382-6.

CC, Les arrêts significatifs de la chambre commerciale : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-6.

CC, Les arrêts significatifs de la chambre commerciale : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-6.

CC, Les arrêts significatifs de la chambre commerciale : Jan 2011 – Dec 2011, RJCC, Dec 2011, sous n° 379-6.

Chambre sociale

CC, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale : Jan 2014 – Dec 2014, RJCC, Dec 2014, sous n° 382-7.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-2.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-7.

CC, Les arrêts significatifs de la chambre sociale : Jan 2011 – Dec 2011, RJCC, Dec 2011, sous n° 379-7.

Chambre criminelle

CC, Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle : Jan 2014 – Dec 2014, RJCC, Dec 2014, sous n° 382-8.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-8.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-8.

CC, Les arrêts significatifs de la Chambre criminelle : Jan 2011 – Dec 2011, RJCC, Dec 2011, sous n° 379-8.

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MB, Panorama des arrêts significatifs de la Cour de Cassation : Jan 2011 – Dec 2014 , RJCC, N° 2, Dec 2014, sous n° 383. 80 pages.

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Partie 2 : Sommaire des études

20) M. Bellamallem, « La nature juridique des clauses d’agrément », Ed. RJCC, Paris, Octobre 2014,  sous n° 20.  coll. «Bibliothèque de droit privé», Tome 4, 66 pages.

M. Bellamallem, La nature juridique des clauses d’agrément , Ed. RJCC, Paris, octobre 2014, sous n° 21. 66 pages.  Pour commander cliquez ici

 

21) M. Bellamallem, Les avants contrats en France ordre ou désordre ?, RJCC, juillet 2014, sous n° 21. 

19) MB, L’inexplicable médiation judiciaire devant les instances prud'homale, RJCC, Avril 2014, sous n° 19.

15 : MB, À propos de la responsabilité des clubs sportifs pour le fait de leurs joueurs, Note sous cass, 2 eme civ, 20 novembre 2003,  RJCC, Sept 2013, sous n° 15.

413 : م ب، مدى مشرعية تعدد الأوصياء في وصية واحدة، قرار الغرفة المدنية الأولى، 21 ابريل 1971، مجلة قم نفر، ماي 2013، تحت رقم 413.

 14) MB, La validité des testaments conjonctifs: Note sous Cass, 1ere civ, 21 avril 1971. RJCC. Avril 2013, sous n° 14.

 410 : م ب، السكوت التدليسي في مواجهة المشتري الخبير، قرار الغرفة المدنية الثالثة، 9 اكتوبر 2012، مجلة قم نفر، أكتوبر 2012، تحت رقم 410.

16) MB, Note sous cass. 3eme civ, 9 octobre 2012 (la réticence dolosive à l’égard de l’acquéreur vigilant), RJCC, Janvier 2013, sous n° 16.

 70 : م ب، محكمة النقض لم تعد حارسة لمؤسسة الزواج، الغرفة المدنية 1، قرار 4 نونبر 2011، مجلة قم نفر، نونبر 2011، تحت رقم 70.

11) م ب : الموازنة والترجيح بين مصالح ومفاسد التغيير بالثورات، مجلة قم نفر، غشت 2011، تحت رقم 11.

10) M. Bellamallem, Les causes de faillite des compagnies d’assurances, éd. RJCC, Paris, Août 2011, sous n° 10. coll. «Bibliothèque de droit privé», Tome 3, 50 pages.

M. Bellamallem, Les causes de faillite des compagnies d’assurances, éd. RJCC, Paris, Août 2011, sous n° 10. p 50 pages.   Pour commander le livre par ici

 

8) م ب، جريمة عرقلة المنافسة، مجلة قم نفر ، غشت 2011، تحت عدد 08،

7) م ب، مفهوم العقد الدولي في الاتفاقيات الدولية، مجلة قم نفر ، ابريل 2011، تحت عدد 7،

6) م ب، قراءة في مشروع تعديل المادة 253 من قانون شركات المساهمة المغربي، مجلة قم نفر، يناير 2011، تحت عدد 6.

محمد بلمعلم، الشفعة في أسهم شركات المساهمة، دراسة للمادتين 253 و257 من قانون شركات المساهمة المغربي، دار الآمان، الرباط، سنة 2007، 315 صفحة.  للحصول على مستخلص من هذا الكتاب  من هنا لاقتناء الكتاب من هنا

 

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م ب، القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية: يناير 1876 - دجنبر 2010، منشورات مجلة قم نفر، باريس، العدد الأول، شتنبر 2015، تحت رقم 378.

لتحميل الكتاب  مجانا القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية بخصوص القانون المدني  النسخة الأولى: شتنبر 2015 تحت رقم 378.  من هنا

MB, Les grands arrêts de la Cour de Cassation : Jan 2010 – Dec 2010, N° 1, Éd. RJCC, Paris, Dec 2010, sous n° 377. 15 pages.

MB, Panorama de jurisprudence de la Cour de Cassation : Jan 2011 – Dec 2014, RJCC, N° 2, Nov 2015, sous n° 383. p 69 pages.

MB, Panorama de jurisprudence de la Cour de Cassation : Jan 2011 – Dec 2014, RJCC, N° 2, Nov 2015, sous n° 383. p 69 pages.   Document offert en téléchargement  https://bit.ly/3jiSLGa

  

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23 : R. Libchaber, L’ordre juridique et le discours du droit, LGDJ, 2013, 450 pages.

R. Libchaber, L’ordre juridique et le discours du droit, LGDJ, 2013, 450 pages.

par M. Bellamallem

« L’ordre juridique et le discours du droit », Essai sur les limites de la connaissance du droit. Rémy Libchaber, LGDJ, 2013. 450 p. Prix Charles Aubert de l'Académie des Sciences morales et politiques.

Un livre qui m'a donné l’impression que je suis en train de lire un livre des Lumières, personnellement je ne connais que M. le Professeur Rémy Libchaber le civiliste ... pour que je me trouve cette fois-ci devant M. le Professeur Libchaber le publiciste, qui embrasse toutes les branches de droit. Une grande richesse, présentée avec un niveau de langue très recherché.

Le livre a suscité chez moi le désir de partager son contenu sur les réseaux sociaux, mais aussi l'envie des réserves sur certaines questions, notamment l'idée ratio legis du livre, à savoir si les pratiques peuvent être reconnues comme des sources du droit. J'ai aimé beaucoup l'idée, mais le souci que j'ai avec la pratique, c'est qu'elle n'exprime que les intérêts d'une collectivité bien déterminée de la société. Si la pratique est une théorie qui défend les intérêts de tous les individus de la société, je serais avec son application par les autorités chargées de sa mise en œuvre sans aucune réserve. 

A mon gré, la pratique n'est qu'un intérêt comme tous les autres intérêts en jeu dans une société, elle ne peut être prise en compte par le juge que s’elle ne contrariera pas un droit ou un intérêt plus prépondérant, voire fondamental. La jurisprudence avant de considérer telle pratique, tel intérêt, elle doit procéder à «une activité de contrôle, qui est en quelque manière en surplomb de toutes les autres pratiques », de sorte que l'auteur a répondu lui-même à la question: «Pourquoi réserver le statut le plus favorable à la jurisprudence, en se détournant des pratiques qui sont essentielles à la connaissance d’un droit concret..?». p 407

En somme, je suis très heureux d'avoir lu ce beau livre, qui a eu le courage de démentir les vérités juridiques les plus admises, et de critiquer les théories juridiques les plus établies.

Mohammed Bellamallem