RJCC.fr est une revue électronique dédiée à la jurisprudence de la cour de cassation française, notamment en matière civile et commerciale, et publie également des ouvrages (Grands arrêts) des études et des commentaires sur les décisions de la Cour de cassation française, en arabe ou en français. Directeur de la rédaction: Mohamed Bellamallem, chercheur en droit privé à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
lundi 28 mars 2016
388 : Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2015 , RJCC
389, Panorama des grands arrêts de la chambre commerciale 2015, par SDER, RJCC
Par : Bureau du contentieux de la chambre commerciale, économique et financière
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mardi 15 mars 2016
91: L’extraction des dents sans une nécessité évidente ou un danger immédiat, note sous CA Caen 15 dec 2015, par CNSD
Un chirurgien-dentiste a arraché 17 dents d’une victime
La cour d’appel de Caen par un arrêt du 15 décembre 2015 n° 14/01297
Mohammed Bellamallem
jeudi 17 décembre 2015
137 : De l'inconstitutionnalité de l'exécution forcée des promesses unilatérales de vente, par M. Fabre-Magnan
6. De l'inconstitutionnalité de l'exécution forcée des promesses unilatérales de vente, par M. Fabre-Magnan*
HC, Les grands arrêts du droit des obligations et contrats, ed. RJCC, Paris, 1er ed, fev 2017, sous n° 428. T 3 39 grands arrêts, 260 pages. Extrait offert en téléchargement Pour commander le livre complet : |
mardi 1 décembre 2015
168, Les grands arrêts de la responsabilité civile , 1er ed. RJCC, Paris, Dec 2015, HC
HC, Les grands arrêts de la responsabilité civile , ed. RJCC, Paris, 1er ed, Dec 2015, sous n° 168. Coll. les grands arrêts, T 4.
1e édition : des Grands arrêts
Date de publication : décembre 2015
Éditeur : RJCC
Lieu de publication : Paris
Numéro : 168
Nombre de décisions : 55 grands arrêts non traduits en langue arabe
Nombre de pages : 247 pages scannées du livre Grands arrêts de la jurisprudence civile, tome 2
Collection : Grands arrêts
Langue : française
Auteurs : Capitant, Terré, Lequette, Chénedé
Mise en forme et préparation : Mohamed Belmaallem
Pour télécharger le sommaire et un extrait de l’ouvrage,
HC, Les grands arrêts de la responsabilité civile , ed. RJCC, Paris, 1er ed, Dec 2015, sous n° 168. Coll. les grands arrêts, T 4. Pour commander le livre complet : |
HC, Les grands arrêts de la responsabilité civile , ed. RJCC, Paris, 1er ed, Dec 2015, sous n° 168. Coll. les grands arrêts, T 4.
55 grands arrêts, 247 pages.







